J.O. 168 du 22 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 5 juillet 2004 portant nomination du jury de l'examen de sortie des élèves de la 43e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale

NOR : SANS0422518A


Par arrêté du ministre de la santé et de la protection sociale, du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et de la ministre de la famille et de l'enfance en date du 5 juillet 2004 portant nomination du jury et des examinateurs spécialisés de l'examen de sorties des élèves de la 43e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale :

M. Frayssinet (Jean), professeur à la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, est nommé président du jury.

Sont nommés membres du jury :

M. Deille (Alain), ancien chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles de Rhône-Alpes ;

M. Herreros (Gilles), maître de conférences à l'université Lyon-2 ;

M. Lenoir (Eric), directeur de la mutualité sociale agricole de Maine-et-Loire ;

M. Maniere (Philippe), directeur de la caisse de compensation de l'organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce du Nord ;

M. May-Carle (Gilles), directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Loire ;

M. Pascaud (Jérôme), directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Lot-et-Garonne ;

M. Ropert (Gérard), directeur général de la caisse primaire d'assurance maladie de Lyon.

Sont nommés examinateurs de comptabilité :

M. Delorme (Noël), agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie de Rhône-Alpes ;

M. Galliot (Jean-Luc), agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie et de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Clermont-Ferrand.

Dans le cas où M. Frayssinet (Jean) se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par M. Herreros (Gilles).